Mention légale

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 août 2026

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site sur l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Atelier Montmartre SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 10 000 €

Siège social :
42 rue des Abbesses
75018 Paris
France

Téléphone : +33 1 84 80 27 63

E-mail : contact@ateliermontmartre.fr

SIREN : 582 741 936

SIRET : 582 741 936 00027

RCS : Paris 582 741 936

Ville d'immatriculation : Paris

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 58 582741936

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : le représentant légal d'Atelier Montmartre SAS

Pour toute demande relative à la publication ou au contenu du site, vous pouvez contacter Atelier Montmartre SAS à l'adresse suivante :

contact@ateliermontmartre.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé et exploité sur l'infrastructure de Shopify.

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4
D04 XN32
Irlande

Numéro d'enregistrement : 560279

Site : Shopify

Shopify fournit notamment les services d'hébergement et d'infrastructure nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, icônes, éléments visuels, design, structure et contenus, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété d'Atelier Montmartre SAS ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée des éléments du site peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

5. Responsabilité

Atelier Montmartre SAS s'efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.

Toutefois, Atelier Montmartre SAS ne garantit pas que l'ensemble des informations publiées sur le site soit exempt d'erreurs, d'omissions ou de défauts d'actualisation.

Atelier Montmartre SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site, de son contenu ou de l'impossibilité temporaire ou permanente d'y accéder, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Atelier Montmartre SAS se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de sécurité.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

Atelier Montmartre SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une approbation ou une recommandation de celui-ci.

7. Données personnelles

Atelier Montmartre SAS traite certaines données personnelles dans le cadre de l'exploitation de son site et de son activité commerciale.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent de droits concernant leurs données personnelles.

Pour toute question ou demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :

Atelier Montmartre SAS
42 rue des Abbesses
75018 Paris
France

E-mail : contact@ateliermontmartre.fr

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque cela est applicable et sous réserve du consentement de l'utilisateur, des cookies destinés notamment à mesurer l'audience, analyser la navigation ou mesurer les performances des campagnes publicitaires.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences relatives aux cookies via les outils de gestion disponibles sur le site.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Les dispositions légales impératives applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.

10. Service client et contact

Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter Atelier Montmartre SAS :

Atelier Montmartre SAS
42 rue des Abbesses
75018 Paris
France

Téléphone : +33 1 84 80 27 63

E-mail : contact@ateliermontmartre.fr

11. Documents contractuels

Les utilisateurs et clients peuvent également consulter sur le site les documents suivants :

  • Politique de confidentialité ;

  • Politique d'expédition ;

  • Politique de retour et de remboursement ;

  • Conditions générales de vente, lorsqu'elles sont applicables ;

  • Coordonnées de l'entreprise.

Ces documents complètent les présentes mentions légales et s'appliquent selon leur objet respectif.